{"id":174,"date":"2021-03-15T21:30:56","date_gmt":"2021-03-15T20:30:56","guid":{"rendered":"http:\/\/chateaudejoyeuse.com\/?page_id=174"},"modified":"2021-03-16T14:13:29","modified_gmt":"2021-03-16T13:13:29","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b0 2004_575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous portons \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.chateaudejoyeuse.com les informations suivantes :<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1 – Informations l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

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1.1. Editeur du Site<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Nom : <\/b>Sas Lapeyrouse<\/span> GESTION<\/b><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Adresse : 276 Route de Beaurepaire <\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Code Postal :  26210.           <\/strong>Ville : Lapeyrouse Mornay<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : 06.18.82.15.54<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1.2. Activit\u00e9<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

N\u00b0 d’inscription au Registre du commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s : 504940289 00011<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

N\u00b0 de T.V.A. intracommunautaire : FR 09504940289 <\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1.3. Site internet <\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Le site internet est h\u00e9berg\u00e9 sur le domaine :<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

www.chateaudejoyeuse.com<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1.4. Responsable de la publication<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Responsable de la publication :<\/strong> Brigitte BOUSQUET<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Email :<\/strong> brigittechabertbousquet69@gmail.com<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

T\u00e9l.:<\/strong> 06.62.53.53.21<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Ville du Tribunal de comp\u00e9tence en cas de litige : Romans (26)<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1.5. Agence : Webmaster<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Entreprise<\/strong> : Sas Lapeyrouse Gestion<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Adresse<\/strong> :<\/strong> 276 Route de Beaurepaire<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Code Postal :<\/strong> 26210 Ville :<\/strong> Lapeyrouse Mornay <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Pays :<\/strong> France <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Email :<\/strong> brigittechabertbousquet69@gmail.com<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

T\u00e9l.: 06.62.53.53.21<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

1.6. H\u00e9bergement<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Entreprise : <\/strong>O.V.H<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Adresse :<\/strong> 2 Rue Kellermann<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Code Postal : <\/strong>59100 Ville : <\/strong>Roubaix <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Pays :<\/strong> France <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

T\u00e9l. :<\/strong> 1017 <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

2. Pr\u00e9sentation et principe <\/strong> <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Est d\u00e9sign\u00e9 ci-apr\u00e8s : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site surnomm\u00e9 : www.chateaudejoyeuse.com.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Brigitte Bousquet s’efforce de fournir sur le site www.chateaudejoyeuse.com les informations les plus pr\u00e9cises et \u00e0 jour possibles (sous r\u00e9serve de modifications apport\u00e9es depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la compl\u00e9tude et l’actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur son site, qu’elles soient qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En cons\u00e9quence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Brigitte Bousquet n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

3. Accessibilit\u00e9 <\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Le site www.chateaudejoyeuse.com est par principe accessible aux utilisateurs 24\/24h, 7\/7 j sauf interruption, programm\u00e9e ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilit\u00e9 d’acc\u00e8s au service, Brigitte Bousquet s’engage \u00e0 faire son maximum afin de r\u00e9tablir l’acc\u00e8s au service. N’\u00e9tant soumis qu’\u00e0 une obligation de moyens, Brigitte Bousquet ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, quelqu’en soit la nature, r\u00e9sultant d’une indisponibilit\u00e9 du service.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Brigitte Bousquet est propri\u00e9taire exclusif de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d’usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels …<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Toute reproduction totale ou partielle du site www.chateaudejoyeuse.com, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un de ces \u00e9l\u00e9ments est interdite, sauf autorisation pr\u00e9alable de Brigitte Bousquet. A d\u00e9faut, elle sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d’une contrefa\u00e7on et passible de poursuites conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

5. Liens hypertextes et cookies<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

5.1. Liens hypertextes<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Le site www.chateaudejoyeuse.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Brigitte Bousquet ne dispose d’aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec son site internet et ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Brigitte Bousquet ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Si vous naviguez vers l’un des ces sites, veuillez noter qu’ils poss\u00e8dent leur propre politique de confidentialit\u00e9 et que notre responsabilit\u00e9 s’arr\u00eate au moment o\u00f9 vous quittez notre site.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Les utilisateurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de Brigitte Bousquet qui se r\u00e9serve le droit d’accepter ou de refuser un hyper lien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

5.2. Cookies<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

L’utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site www.chateaudejoyeuse.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’interm\u00e9diaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site. Il contient plusieurs donn\u00e9es qui sont stock\u00e9es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur acc\u00e8de pour lire et enregistrer des informations. <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d’informer de la pr\u00e9sence de cookie et \u00e9ventuellement, de la refuser de la mani\u00e8re d\u00e9crite \u00e0 l’adresse suivante : www.cnil.fr<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

5.3. Les cookies tiers <\/span> <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils poss\u00e8dent leur propre politique de confidentialit\u00e9 et que notre responsabilit\u00e9 s’arr\u00eate au moment o\u00f9 vous quittez notre site. V\u00e9rifier les politiques de confidentialit\u00e9 avant de transmettre vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des sites tiers. <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

6. Protection des biens et des personnes – Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Le client est inform\u00e9 des r\u00e8glementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Num\u00e9rique, la Loi informatique et Libert\u00e9 du 06 Ao\u00fbt 2004 ainsi que du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD : n\u00b0 2016-679).<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

6.1. Responsables de la collecte des donn\u00e9es personnelles <\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

Pour les donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es dans le cadre de la cr\u00e9ation du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Donn\u00e9es Personnelles est : Brigitte Bousquet. www.chateaudejoyeuse.com est repr\u00e9sent\u00e9e par Xavier Bousquet, son repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

En tant que responsable du traitement des donn\u00e9es qu’il collecte, www.chateaudejoyeuse.com s’engage \u00e0 respecter le cadre des dispositions l\u00e9gales en vigueur. Il appartient notamment au client d’\u00e9tablir les finalit\u00e9s de ses traitements de donn\u00e9es, de fournir \u00e0 ses prospects et clients, \u00e0 partir de la collecte de leurs consentements, une information compl\u00e8te sur le traitement de leurs donn\u00e9es personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Chaque fois que www.chateaudejoyeuse.com traite des donn\u00e9es personnelles, www.chateaudejoyeuse.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des donn\u00e9es personnelles au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles www.chateaudejoyeuse.com les traite.<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

6.2 Finalit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es<\/span> <\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

www.chateaudejoyeuse.com est susceptible de traiter tout ou partie des donn\u00e9es :<\/p>\n

<\/p>\n

<\/p>\n

    \n
  • pour permettre la navigation sur le site et la connexion \u00e0 l’espace priv\u00e9e par l’utilisateur : donn\u00e9es de connexion et d’utilisation du site<\/li>\n
  • pour pr\u00e9venir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : mat\u00e9riel informatique utilis\u00e9 pour la navigation, l’adresse IP, pages visit\u00e9es<\/li>\n
  • pour am\u00e9liorer la navigation sur le site : donn\u00e9es de connexion et d’utilisation<\/li>\n<\/ul>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    www.chateaudejoyeuse.com ne commercialise pas vos donn\u00e9es personnelles qui sont donc. uniquement utilis\u00e9es par n\u00e9cessit\u00e9 ou \u00e0 des fins statistiques et d’analyse.<\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    7. Limitation de responsabilit\u00e9 <\/strong><\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, action d\u00e9clenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilis\u00e9…), www.chateaudejoyeuse.com ne peut pas \u00eatre tenu responsable des lacunes, erreurs ou dysfonctionnements engendr\u00e9s.<\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, Brigitte Bousquet ne saurait \u00eatre tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d’autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Brigitte Bousquet.<\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    A propos des mentions l\u00e9gales : <\/strong><\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    Les mentions l\u00e9gales d\u00e9finies sur cette page s’appliquent \u00e0 l’ensemble du pr\u00e9sent site internet et sont susceptibles d’\u00e9voluer sans pr\u00e9avis. L’utilisateur du site est donc invit\u00e9 \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement afin d’en prendre connaissance.<\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\n

    <\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b0 2004_575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous portons \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.chateaudejoyeuse.com les informations suivantes : 1 – Informations l\u00e9gales 1.1. Editeur du Site Nom : Sas Lapeyrouse GESTION Adresse : 276 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/174"}],"collection":[{"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=174"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/174\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":182,"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/174\/revisions\/182"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/chateaudejoyeuse.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=174"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}